Chiffre du mois : 4941 tonnes

C’est le tonnage d’huiles usagées collectées en 2022 par Cyclevia, le nouvel écoorganisme de la filière huiles et lubrifiants usagés qui agit désormais outre-mer.

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Traitement de l’eau en Guadeloupe : Inovaya lance une unité à coût imbattable

YnovaYa propose l’accès à l’eau à un coût de production de moins de 0,10c€ par litre.

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Autonomie et de développement des territoires : l’hydrogène veut y contribuer

En Guyane, en Martinique et en Guadeloupe, la Sara prend son bâton de pèlerin pour convaincre.

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CFE

Après l’avis du Conseil d’État, les bâtiments agricoles équipés de panneaux photovoltaïques ne sont pas soumis à la CFE.

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Taxe

Selon l’administration fiscale, les espaces de “coworking” sont des locaux commerciaux et donc taxables comme tels, et ne sont donc pas des bureaux.

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Les apparences battues en brèche par le réchauffement climatique.

Faut-il se fier aux apparences ?

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Criminalité

L’Union européenne vient de prendre une initiative pour créer un cadre harmonisé afin de lutter contre la criminalité environnementale, qui est devenue l’une des plus lucratives au monde et qui rapporterait entre 110 et 281 Md$ par an.

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Fibre aux Antilles et en Guyane : combien ça coûte ?

Canal + Télécom, Orange et SFR Caraïbes se disputent ce marché d’avenir.

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Énergie

EDF Martinique compte 202 198 clients. 34,7% d’entre eux utilisent des e.factures pour un montant moyen de 570€ par an.

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BHU

Depuis 2019, cent-cinquante bateaux hors d’usage (BHU) ont été enlevés dans les fonds marins des baies du Marin et de Fort-de-France en Martinique, opération portée par la Direction de la Mer.

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Eau

Une instruction veut accélérer la création de projets de territoire pour la gestion de l’eau.

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Charles Trottmann, directeur du département des Trois Océans de l’AFD : ”Nous voulons accélérer la sortie des projets ”

Pour le directeur du département des Trois Océans de l’AFD, le mémorandum signé doit dynamiser les échanges avec l’OECO.

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Dépôt de pièces

La Cour de cassation vient de juger qu’une action en référé tendant à enjoindre au dirigeant d’une société de déposer en annexe au Registre du commerce et des sociétés les actes et pièces qui doivent l’être n’est pas soumise à la prescription de droit commun.

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Cession

La loi de finances pour 2023 institue que les documents comptables reçus ou établis sur support électronique doivent être conservés sous cette forme durant l’intégralité du délai de conservation classique pour ce type de documents.

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Tiers financement

Le Sénat et l’Assemblée nationale viennent d’étendre le système de tiers financement à la rénovation énergétique des établissements des collectivités et de l’État.

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