Le ministère de la Transition écologique vient de publier une doctrine en ce qui concerne l’usage des drones dans le cadre de la prévention des risques naturels et technologiques.

Le ministère de la Transition écologique met en consultation jusqu’au 8 novembre un projet d’arrêté fixant les critères de sortie du statut de déchets pour certains broyats de déchets de bois.

La réglementation se durcit encore.

Augmentation des soutiens aux collectivités d’outre-mer.

Le ministère de la Transition écologique et l’Ademe viennent de dévoiler la liste des lauréats de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour mettre en place un réseau de conseillers éoliens et photovoltaïques.

1,1GWatt d’énergie photovoltaïque doit être implanté outre-mer dans les six ans. Attention à ce que les gros ne raflent pas toute la mise ! Les élus doivent travailler à lever tous les freins.

Le ministère veut que les déchets non dangereux et inertes soient mieux suivis.

Le ministère de la Transition écologique prépare un décret qui fixe le seuil de consommation à 500 kilowattheures (kWh) d’énergie finale par m² et par an. Au-delà de ce seuil, un logement ne serait plus considéré comme “décent” et serait donc inlouable. Ce décret s’appliquera, en France métropolitaine, pour les nouveaux contrats de location conclus à […]

Le ministère de la Transition écologique vient de signer une convention avec le réseau Procivis pour prendre en charge l’avance du crédit d’impôt pour les habitants soumis à des prescriptions de travaux dans le cadre de la mise en œuvre des plans de prévention des risques technologiques (PPRT). Depuis 2014, ce sont 90 % du […]