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Exonération d’octroi de mer

La collectivité régionale de Guadeloupe a répondu favorablement à trois demandes d’exonération d’octroi de mer.

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Exonération d'octroi de mer

La collectivité régionale de Guadeloupe a répondu favorablement à trois demandes d’exonération d’octroi de mer.

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Pass’Sport

Le réseau martiniquais TAM Loisirs, a lancé son Pass’Sports Loisirs, un nouveau produit destiné à une clientèle férue de sports et loisirs en tous milieux.

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Pass'Sport

Le réseau martiniquais TAM Loisirs, a lancé son Pass’Sports Loisirs, un nouveau produit destiné à une clientèle férue de sports et loisirs en tous milieux.

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Cour de Cassation

La cour de cassation a jugé qu’il n’y a pas possibilité de nullité du licenciement

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Contentieux du recouvrement : délais

Dans l’accusé de réception adressé au contribuable qui a fait opposition aux poursuites, l’administration est tenue de mentionner non seulement les délais et voies de recours possibles, mais également le point de départ de ce délai …

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Eau minérale à Matoury

Le groupe martiniquais Monplaisir devrait porter un projet d’unité d’embouteillage d’eau minérale à Matoury.

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Saisonniers

Nouveau calcul : l’ancienneté des travailleurs saisonniers doit désormais prendre en compte la durée cumulée des contrats successifs accomplis dans une même entreprise.

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Dons

Prolongation jusqu’au 31 décembre 2005 de l’exonération des droits de mutation à titre gratuit des dons consentis au profit d’enfants, petits-enfants, arrière-petits-enfants ou, à défaut de descendance, neveux ou nièces.

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Enquête emploi 2005

L’Insee relance en Guadeloupe jusqu’à la fin juin son enquête emploi.

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Formation en assainissement

Le Cégep de Saint-Laurent, au Canada, propose deux formations niveau BTS sur l’assainissement de l’eau et l’environnement,

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Droit d'alerte

La Cour de cassation vient de rappeler que l’exercice du droit doit être subordonné à l’existence de faits de nature à rendre préoccupante la situation de l’entreprise.

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Droit d’alerte

La Cour de cassation vient de rappeler que l’exercice du droit doit être subordonné à l’existence de faits de nature à rendre préoccupante la situation de l’entreprise.

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Miel

La Belle Hôtesse, c’est la marque du miel vendue par l’apiculteur Hégésippe Jean-Marc

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Concession de plage

L’Hôtel Baie-du-Gallion, à Trinité en Martinique, est en train de finaliser la prise en concession d’une partie de la plage de Tartane.

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