Économie

La baisse des impôts de production est une mesure phare de France Relance.

Relais H/Groupe Lagardère tente-t-il de prendre pied en Martinique après son échec en Guadeloupe ?

À partir du 1er juillet 2021, le diagnostic de performance énergétique (DPE) annexé aux transactions et aux baux immobiliers deviendra opposable.

Dans le cadre du plan de relance, l’Agence de la transition écologique (Ademe) gère plusieurs enveloppes budgétaires et notamment une de 50 M€ consacrée au tourisme durable.

Orange vient de renforcer ses capacités de câbles sous-marins entre la France et les États-Unis.

Le tourisme a été l’un des secteurs les plus touchés par la crise du coronavirus. Avec la pandémie, beaucoup de voyages ont été annulés et de nombreuses personnes ont été bloquées à l’étranger, sans couverture. Par ailleurs, de plus en plus de pays exigent désormais que les voyageurs aient une assurance voyage couvrant les frais […]

Trouvez une solution pour résoudre les problèmes de perte d’exploitation sans dommages est définitivement abandonné par le ministère des Finances.

Les partenaires sociaux viennent de signer un accord sur le télétravail qui tend ainsi à devenir la norme. Cependant, il doit s’organiser en respectant le Code du travail et le Règlement général sur la protection des données (RGDP).

Dans l’objectif de lutter contre la fraude à la TVA et sous l’impulsion de réformes internationales en matière de contrôle périodique et continu des transactions, le gouvernement veut généraliser la facturation électronique entre les entreprises entre 2023 et 2025.

La pandémie et le développement du télétravail font évoluer le droit social.

La perspective d’un commerce inter-îles dans la Caraïbe est prometteur. Pour que ces perspectives deviennent une réalité, la vision européenne du transport sur courte distance doit évoluer, ainsi que nos pratiques.

Retour sur les missions et la création de l’organisation.

Le Conseil d’État vient de juger qu’en cas de rejet implicite de sa réclamation relative au recouvrement de l’impôt, le contribuable, particulier et entreprise, dispose de recours.

La Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) vient de rappeler l’étendue et les limites du pouvoir de contrôle par l’employeur de l’activité des salariés.

Coup de pouce de l’État.