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Pollution

Dans son rapport 2011, le Programme des Nations unies pour l’Environnement identifie la pollution des océans aux matières plastiques et au phosphore

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Prévention

La version définitive du plan « submersions rapides » a été validée par le Premier ministre. Il comprend soixante

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Corsairfly inaugure de nouveaux comptoirs de vente

La deuxième compagnie aérienne française vient de « relooker » intégralement son espace de vente à l’aéroport Aimé Césaire du Lamentin, de Pointe-à-Pitre, de Saint-Martin ou encore de Saint-Denis de la Réunion.

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Recyclage

Selon la Fédération européenne du verre d’emballage, la France ne recycle que 63,23% du verre

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Récupération des VHU

Pour se mettre en conformité avec le droit de l’Union européenne en matière de gestion de véhicules hors d’usage (VHU), la France a sorti un décret début février qui pose le principe de la responsabilité élargie des producteurs qui ont désormais clairement l’obligation de récupération gratuite des VHU auprès des utilisateurs.

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Roissy : Air France ne veut pas se louper

La compagnie souhaite une implication de tous au même niveau qu’elle.

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Photovoltaïque

Un projet de décrets est en cours de consultation. Il précise le type d’installations qui pourront bénéficier des mesures transitoires suite au moratoire de trois mois et définit

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Humides

Le ministère de l’Écologie vient de signer avec l’Assemblée permanente des Chambres d’agriculture

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Affichage

Le projet de décret d’application concernant l’affichage publicitaire est en consultation sur le site du ministère de l’Écologie jusqu’au 11 mars prochain. Il prévoit de limiter la publicité extérieure avec la mise en place de nouvelles règles concernant les différents supports de publicité.Globalement le texte propose un encadrement national notamment en matière d’autorisation préalable. Les […]

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La Région Martinique met le cadre

La Région Martinique met le cadre

Afin d’en finir avec les tensions régulière sur le secteur, la collectivité met en place des outils de pilotage et enclenche une demande d’habilitation énergie.

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Énergies renouvelables : le Fonds Chaleur géré par l’Ademe

Énergies renouvelables : le Fonds Chaleur géré par l’Ademe

Engagement majeur du Grenelle de l’environnement, le Fonds Chaleur est l’une des cinquante mesures pour le développement des énergies renouvelables (bois, biogaz, géothermie et solaire), dont la production devra doubler d’ici à 2020.

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Énergie

La Fédération guadeloupéenne de production d’énergie renouvelable est spécialisée dans l’achat, la vente, l’installation et la maintenance de tous systèmes de production et d’utilisation de l’énergie.

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La Banque Postale prépare une offre à destination des TPE et des PME

Dans les mois à venir, la Banque Postale devrait proposer une première offre de crédit aux entreprises puisqu’elle vient de recevoir le feu vert de Christine Lagarde.

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Insuffisance

La Cour de cassation sociale vient de distinguer explicitement l’erreur constitutive d’une simple insuffisance professionnelle de celle pouvant être qualifiée de faute grave,

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Rupture

À défaut de rétractations prévues par la loi, la rupture conventionnelle lie les parties. Elle peut néanmoins être requalifiée en licenciement

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