Dans son rapport 2011, le Programme des Nations unies pour l’Environnement identifie la pollution des océans aux matières plastiques et au phosphore
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La version définitive du plan « submersions rapides » a été validée par le Premier ministre. Il comprend soixante
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La deuxième compagnie aérienne française vient de « relooker » intégralement son espace de vente à l’aéroport Aimé Césaire du Lamentin, de Pointe-à-Pitre, de Saint-Martin ou encore de Saint-Denis de la Réunion.
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Selon la Fédération européenne du verre d’emballage, la France ne recycle que 63,23% du verre
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Pour se mettre en conformité avec le droit de l’Union européenne en matière de gestion de véhicules hors d’usage (VHU), la France a sorti un décret début février qui pose le principe de la responsabilité élargie des producteurs qui ont désormais clairement l’obligation de récupération gratuite des VHU auprès des utilisateurs.
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Un projet de décrets est en cours de consultation. Il précise le type d’installations qui pourront bénéficier des mesures transitoires suite au moratoire de trois mois et définit
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Le ministère de l’Écologie vient de signer avec l’Assemblée permanente des Chambres d’agriculture
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Le projet de décret d’application concernant l’affichage publicitaire est en consultation sur le site du ministère de l’Écologie jusqu’au 11 mars prochain. Il prévoit de limiter la publicité extérieure avec la mise en place de nouvelles règles concernant les différents supports de publicité.Globalement le texte propose un encadrement national notamment en matière d’autorisation préalable. Les […]
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Afin d’en finir avec les tensions régulière sur le secteur, la collectivité met en place des outils de pilotage et enclenche une demande d’habilitation énergie.
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Engagement majeur du Grenelle de l’environnement, le Fonds Chaleur est l’une des cinquante mesures pour le développement des énergies renouvelables (bois, biogaz, géothermie et solaire), dont la production devra doubler d’ici à 2020.
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La Fédération guadeloupéenne de production d’énergie renouvelable est spécialisée dans l’achat, la vente, l’installation et la maintenance de tous systèmes de production et d’utilisation de l’énergie.
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Dans les mois à venir, la Banque Postale devrait proposer une première offre de crédit aux entreprises puisqu’elle vient de recevoir le feu vert de Christine Lagarde.
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La Cour de cassation sociale vient de distinguer explicitement l’erreur constitutive d’une simple insuffisance professionnelle de celle pouvant être qualifiée de faute grave,
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À défaut de rétractations prévues par la loi, la rupture conventionnelle lie les parties. Elle peut néanmoins être requalifiée en licenciement
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