Alimentation de demain : deux appels à projet de recherche

Alimentation de demain : deux appels à projet de recherche

L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) vient de lancer deux appels à projets de recherche.

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Personnel de santé : les cinq risques au travail

Personnel de santé : les cinq risques au travail

Une étude, réalisée par l’Agence nationale de sécurité sanitaire, Santé publique France, ainsi que la Dares du ministère du Travail, met en lumière que le personnel de santé est confronté à cinq catégories de risques.

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Chambre régional des comptes : activité chargée en 2020

Chambre régional des comptes : activité chargée en 2020

Dans son rapport d’activité pour l’année 2020, la Chambre régionale des comptes a procédé à onze contrôles approfondis d’organismes publics de Guadeloupe, de Saint-Martin, de Guyane et de Martinique.

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Tarif réduit

Tarif réduit

Un amendement à la loi de finances pour 2022 introduit un tarif réduit de taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité (TICFE) en faveur de l’électricité fournie dans les aérodromes aux avions lors de leur stationnement. Ce tarif réduit de TICPE est de 0,50 € par mégawattheure, au lieu de 22,50 €. Ce tarif entrera […]

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Caribis met la télésurveillance à la portée de tous

Caribis met la télésurveillance à la portée de tous

Caribis, plate-forme de téléassistance téléphonique en marque blanche pour des entreprises et collectivités aux Antilles et en Guyane depuis 2005, lance un service de téléassistance pour le grand public.

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Prêt immobilier et endettement

Prêt immobilier et endettement

Le HCSF renforce les conditions.

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Photovoltaïque : baisse des tarifs

Photovoltaïque : baisse des tarifs

Les ministères de la Transition écologique et de l’Économie viennent de modifier les tarifs des installations photovoltaïques octroyés par l’État entre 2006 et 2010.

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Contrat de relance et transition écologique : des instructions aux préfets

Contrat de relance et transition écologique : des instructions aux préfets

Le gouvernement vient de préciser aux préfets comment articuler ces plans.

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Financement : lancement du Fip Outre-Mer Inter Invest 4

Financement : lancement du Fip Outre-Mer Inter Invest 4

Les souscriptions du Fip Outre-mer Inter Invest 4 sont ouvertes jusqu’au 31 janvier 2023.

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Restructuration préventive

Restructuration préventive

Une ordonnance vient modifier les restructurations préventives des entreprises, la remise des dettes et les déchéances ainsi que les mesures à prendre pour augmenter l’efficacité des procédures en matière de restructuration, d’insolvabilité et de remise de dettes.

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Commission régionale interprofessionnelle

Commission régionale interprofessionnelle

Nomination des membres de cette commission paritaire.

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TVA et commerce en ligne

TVA et commerce en ligne

Les règles de TVA régissant le commerce en ligne entre les entreprises et les consommateurs ont été modifiées en profondeur le 1er juillet 2021.

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Facturation électronique : généralisation de 2024 à 2026

Facturation électronique : généralisation de 2024 à 2026

Avec la généralisation de la facturation électronique, l’État veut mieux récupérer la TVA.

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Achèvement

Achèvement

Un décret vient de préciser les modalités d’achèvement des installations photovoltaïques.

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Équipements agricoles : un appel à projet pour les remplacer

Équipements agricoles : un appel à projet pour les remplacer

Dans le cadre du plan de relance, un appel à projets a été lancé pour aider les exploitants des territoires d’outre-mer à convertir leurs équipements agricoles vers des solutions alternatives.

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