Le ministère de la Transition écologique et l’Ademe viennent de dévoiler la liste des lauréats de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour mettre en place un réseau de conseillers éoliens et photovoltaïques.
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Dans le cadre de France Relance, Guadeloupe Pôle Caraïbe a obtenu 4,4 M€, notamment pour la rénovation énergétique de son siège et la création d’un bassin de rétention d’eau.
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La Cour de cassation vient de juger que sauf mention expresse contraire, les absences rémunérées ne réduisent pas la prime d’ancienneté.
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Le télétravail devient une pratique courante avec la signature de nombreux accords d’entreprise.
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Par deux décisions en date du 13 octobre 2021 portant respectivement sur une exposition au benzène et à l’amiante, la chambre sociale de la Cour de cassation a affiné son appréciation du préjudice d’anxiété dans un sens défavorable aux victimes.
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Dans le cadre du plan de relance, 20 communes des Antilles-Guyane ont reçu 341 360 € au titre de l’aide à la construction durable.
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La Cour de cassation vient de juger que l’absence de communication du taux ou de la durée de la période dans un contrat de prêt doit être sanctionnée par la déchéance du droit aux intérêts dans la proportion fixée par le juge, et non plus par la nullité de la clause d’intérêts.
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Le ministère de la Transition écologique prépare trois projets d’arrêtés fixant les montants alloués aux fonds de réparation des filières de réparation des articles de sport et de loisirs, de bricolage et de jardin, et les jouets.
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Dans le cadre de France Relance, le GPM de Martinique a obtenu 65 M€ pour réduire son empreinte écologique en développant un smart grid à la Pointe des Grives, la modernisation des réseaux secs et du bassin de radoub.
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Mum SMO Technologies, Go-Dupuy et la SIG ont remporté un appel à projets d’Action logement pour l’alimentation en énergie verte par une pile à hydrogène de 48 logements sociaux dans une résidence.
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À partir du 1er janvier 2022, MaPrimeRénov’, distribuée par l’Agence nationale de l’habitat (Anah), financera la rénovation énergétique des logements de plus de quinze ans.
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Dans le cadre de l’appel à projets du ministère des Transports, la Cacem, communauté d’agglomération du centre de la Martinique, a obtenu 210 000€ pour la construction d’un appontement à Étang Z’Abricots.
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